Déposée le 22 novembre 2002 par RIOCHE Pascal et MENENDEZ Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « NPR New Planet Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Les déposants sont RIOCHE Pascal, domicilié(e) 7 rue Jean Baptiste Belloc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et MENENDEZ Philippe, domicilié(e) 8 rue des Chevrefeuilles, , BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENENDEZ Philippe domicilié(e) 8 rue des Chevrefeuilles, BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France.
La marque NPR New Planet Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIOCHE Pascal - 7 rue Jean Baptiste Belloc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
MENENDEZ Philippe - 8 rue des Chevrefeuilles, , BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France
MENENDEZ Philippe - 8 rue des Chevrefeuilles, BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Vêtements, chaussures, Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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